BELLE PAYSANNE

BELLOT MINOTERIES, SAS

Présentation de la marque BELLE PAYSANNE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT MINOTERIES, M. JEAN PAUL BELLOT domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France.

La marque BELLE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE PAYSANNE est expirée depuis le 15 mars 2023.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU , MITRONETTE